PREUVES DE MARQUE
Présentation de la marque PREUVES DE MARQUE
Déposée par voie électronique le 20 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) pcl-ge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PREUVES DE MARQUE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PREUVES DE MARQUE est expirée depuis le 20 juillet 2019.
pcl-ge a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35
Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52
Inscription le 13 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547094 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-13